Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUPERFIBRES
laboratoire sensis, sarl

Numéro de dépôt :
4031649
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SUPERFIBRES de laboratoire sensis

Présentation de la marque SUPERFIBRES

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire sensis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPERFIBRES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire sensis domicilié(e) za salvaza, 355 rue gerard desargues - 11000 - carcassonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 660 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laboratoire sensis domicilié(e) za salvaza, 355 rue gerard desargues - 11000 - carcassonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

laboratoire sensis a également déposé les autres marques suivantes : SUPERFIBRES CONCENTRE DE GOUT ! , ALFRED ET PERLOTTE , LABORATOIRE SENSIS , ALFRED & PERLOTTE , SENSIS LABORATOIRE


laboratoire sensis, sarl - za salvaza, 355 rue gerard desargues - 11000 - carcassonne - France - SIREN 533660916


laboratoire sensis - za salvaza, 355 rue gerard desargues - 11000 - carcassonne - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668793 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.